Diana André
ORDRE DU JOUR
Affaires de non caractère budgétaire
Insertion et Développement social
R.S.A. - Aide Personnalisée au Retour à l'Emploi
Interventions économiques
Sociétés d'économie mixte locales - rapport d'activités 2008
Environnement & Energie
Agence de l'Eau Rhin-Meuse - contrat pluriannuel d'assainissement, délégation de signature à la Commission Permanente
Assemblées
Représentation du Conseil Général au sein de l'Etablissement Public Départemental
d'Accompagnement Médico-Social de la Meuse (EPDAMS55)
Affaires de caractère budgétaire
Budget - Engagement
Régie du Musée de la Bière de Stenay
Régie du Musée de Sampigny
Interventions économiques
Syndicat Mixte Parc d'Activités Economiques de Velaines - budget prévisionnel 2009 complémentaire - avance de trésorerie
Education
Collèges Publics - Subventions complémentaires 2009
Collèges publics - Tarifs des services annexes d'hébergement
Transports
Acquisition d'un système de billettique
Subventions départementales
Environnement & Energie
Service d'Assistance Technique de l'Eau Rivières et Milieux Aquatiques : modification des critères de rémunération
Insertion et Développement social
Modification des critères de subvention des chantiers d'insertion meusiens
Budget
Budget - Engagement
Décision Modificative - Novembre 2009
Suite aux questions orales ou vœux d'urgence déposés lors d'une réunion antérieure
Mission Agriculture et Forêt
Réforme de l'O.N.F. - Suite aux vœux d'urgence de M. Serge NAHANT et de M. Roland JEHANNIN du 14 mai 2009
Ordre du jour
Etat de l'agriculture en Meuse en séance privée puis séance ouverte au public à 15h30
Communication
Budget - Engagement
Avis de la Chambre Régionale des Comptes
Affaires de caractère non budgétaire
Gestion administrative et financière
Procédure d'audits conjoints entre la Direction Interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse et le Conseil Général de la Meuse
Interventions économiques
Schéma Départemental de Développement Economique et de l'Emploi - 2009-2013
Education
Collèges Publics - Contrat d'objectifs avec les principaux....
Assemblées
Modification de l'article 82 du Règlement Intérieur du Conseil Général
Affaires de caractère budgétaire
Mission Aide & Appui aux collectivités
Positionnement du Conseil Général de la Meuse sur sa participation au Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de l'Othain
Dépendance - Handicap
Convention relative au versement d'une subvention de fonctionnement de la Maison départementale des personnes handicapées pour l'année 2009.
Convention relative aux relations entre la Caisse Nationale de Solidarité pour l'Autonomie et le Conseil Général
Insertion et Développement social
Modification des critères de subvention des chantiers d'insertion meusiens
Gestion administrative et financière
Financement des travaux permettant aux établissements d'assurer la continuité de la prise en charge en mettant en place des moyens d'alimentation autonomes en énergie
Report de délai de validité d'arrêté d'octroi de subvention : EHPAD de Glorieux
Report de délai de validité de subventions : EHPAD de Vaucouleurs
Service Sécurité Exploitation
Approbation d'un barème horaire appliqué dans la procédure de dégâts au domaine public routier
SGA/SAJ
Délégation d'attribution du Conseil Général à son Président - Vente de résidus et produits métalliques usagés et de bois - Indemnités de sinistre afférentes aux contrats d'assurance
Mission Agriculture et Forêt
Approbation des documents d'aménagement des propriétés départementales forestières
Education
Collège Jacques Prévert de BAR LE DUC - analyse de sa situation budgétaire
Collèges publics - Tarifs des services annexes d'hébergement
Subventions départementales
Affaires culturelles et sportives
Matériel onéreux - Octroi d'une subvention au Cercle Nautique Verdunois
Environnement & Energie
Assainissement, Agence de l'Eau Rhin Meuse - contrats pluriannuels d'assainissement avec la Codecom du Pays de Montmédy et le Syndicat des Eaux du Soiron
Education
Collèges publics - Dotations de fonctionnement 2010
Budget
Budget - Engagement
Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs des régies d'avances et de recettes
Suite aux questions orales ou voeux d'urgence déposés lors d'une réunion antérieure
Insertion et Développement social
TIC et Insertion - Suite à la question orale de Mme BECQ-VINCI du 5 mars 2009
Interventions économiques
Mise aux normes de sécurité pour l'Hôtellerie - Suite au Voeu d'Urgence de M. Sylvain DENOYELLE du 2 avril 2009
Service Sécurité Exploitation
Village sans route départementale - Suite à la Question Orale de M. Roland JEHANNIN du 2 avril 2009
Suite aux voeux déposés lors d'une réunion antérieure
Mission Aide & Appui aux collectivités
Avenir des petites stations-service - Suite au voeu d’urgence déposé par M. Roland JEHANNIN du 2 avril 2009
Financement par la DGE des travaux d’accessibilité des bâtiments publics aux personnes à mobilité réduite - Suite au voeu déposé par M. Guy NAVEL le 2 avril 2009